Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse https://ma-coque-de-telephone.com/, est édité par :
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Nom commercial : Ma Coque de Téléphone
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Nom et prénom ou raison sociale : [À compléter]
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Statut juridique : [À compléter]
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Adresse du siège social ou adresse professionnelle : [Adresse complète]
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Pays d'établissement : [À compléter]
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Numéro d'immatriculation ou d'enregistrement : [À compléter selon la législation applicable]
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Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
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Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
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Téléphone : [Numéro de téléphone, si disponible]
Le directeur ou la directrice de la publication est : [Nom et prénom du responsable].
2. Hébergement du site
Le site est exploité au moyen de la plateforme Shopify.
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Site internet : https://www.shopify.com/
Shopify fournit les services techniques nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne, notamment l'hébergement de la plateforme et les fonctionnalités de commerce électronique.
3. Activité du site
Ma Coque de Téléphone est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de coques et d'accessoires de protection pour téléphones mobiles.
Les produits présentés sur le site sont proposés à la vente dans les conditions décrites dans les Conditions Générales de Vente.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, visuels, logos, éléments graphiques, mises en page et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception légale, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Les marques, noms commerciaux et signes distinctifs appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour proposer des informations fiables et actualisées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions ou mises à jour peuvent survenir.
Les caractéristiques essentielles des produits, leurs prix, leur disponibilité et leurs conditions de livraison sont précisés sur les pages correspondantes et au cours du processus de commande.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait exclure ou limiter une responsabilité lorsque la loi interdit une telle exclusion ou limitation.
6. Données personnelles
Les informations personnelles collectées dans le cadre de la navigation, des commandes ou des demandes adressées au service client sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.
Cette politique précise les données collectées, les finalités du traitement, les destinataires, les durées de conservation et les droits dont disposent les personnes concernées.
Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].
7. Cookies
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Lorsque la réglementation l'exige, les cookies non essentiels ne sont déposés qu'après obtention du consentement de l'utilisateur. Celui-ci peut gérer ses préférences à partir du dispositif de gestion des cookies proposé sur le site.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité et les paramètres de confidentialité disponibles sur la boutique.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable à l'éditeur et à son activité, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs et des dispositions légales qui ne peuvent être écartées par contrat.
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].